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1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://simulationenbref.com, est édité par la société DIACONEA, SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro :

  • SIRET : 911 963 700 00016

  • TVA Intracommunautaire : FR 01 911 963 700

  • Siège social : 16 rue Rodolose, 31300 Toulouse

2. Activité de formation

La société DIACONEA est un organisme de formation déclaré sous le numéro d’activité : 76311464131 auprès du Préfet de région d'Occitanie.

Conformément à l'article L6352-12 du Code du travail, cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

3. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Monsieur Fouad MARHAR, en sa qualité de Président de la SASU DIACONEA.

4. Hébergement

Le site est hébergé par la société GoDaddy.com, LLC :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, vidéos, architecture, plans de formation et scénarios de simulation) est la propriété exclusive de la société DIACONEA. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de poursuites pour contrefaçon.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

La société DIACONEA s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site simulationenbref.com, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Monsieur Fouad MARHAR à l'adresse suivante : fouad@simulationenbref.com.



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